ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du conseil du 02 juillet 2024

En préambule, il est proposé une discussion sur le devenir du bâtiment communal « Les loges du Léman ».

FINANCES

Point n°1 : Factures et engagements

Point n°2 : Décision modificative n°1- Budget principal

ADMINISTRATION GENERALE

Point n°3 : Avenant n°1 : marché de fourniture des bâtiments modulaires

Point n°4 : Demande de garantie d’emprunt ERILIA

Point n° 5 : Approbation d’une convention de stage

Point n° 6 : Fixation des tarifs d’intervention du SLIS

TRAVAUX / FORETS/ SECURITE

Point n°7 : Compte-rendu de la commission

Point n°8 : SIEA - modification des statuts

Point n°9 : SIEA - validation du schéma directeur des infrastructures de recharges électriques (SDIRVE) élaboré par le SIEA dans le cadre d’une prestation de service.

Point n°10 : Renouvellement de l’adhésion au service d’économe de flux du SIEA

VIE ASSOCIATIVE

Point n° 11 : Compte-rendu de la commission

Point n°12 : Fixation des tarifs des salles communales

URBANISME / DEVELOPPEMENT DURABLE

Point n°13 : Autorisations d’urbanisme et compte-rendu de la commission

Point n°14 : Convention tripartite GRDF, SIEA Ville engagée Gaz Vert

Point N°15 : Préfecture - demande d’avis conforme sur la carte départementale des zones d’accélération des énergies renouvelables de la (ZAErN)

ENFANCE JEUNESSE

Point n°16 : Compte-rendu de la commission et point sur la rentrée scolaire

INTERCOMMUNALITE

Rapport d’activité 2023

INFORMATIONS DIVERSES

Retour sur le 14 juillet

Bilan 2023 des interventions de la Gendarmerie sur la Commune